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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOULET
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GARDEN spirit
Marque expirée - Marque en non vigueur

GARDEN spirit
SOULET SAS

Numéro de dépôt :
3419693
Date de dépôt :
30/03/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
30/03/2016
GARDEN spirit de SOULET

Présentation de la marque GARDEN spirit

Déposée le 30 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « GARDEN spirit »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOULET domicilié(e) BP 10, 43 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU,85120 LA CHÂTAIGNERAIE - 85120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 250 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOULET domicilié(e) BP 10, 43 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU,85120 LA CHÂTAIGNERAIE - 85120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARDEN spirit est expirée depuis le 30 mars 2016.

SOULET a également déposé les autres marques suivantes : Noir Désir , Lémodoo , LA FERME SOULET , Cuisines ext Cuisines d'extérieur


SOULET SAS - BP 10, 43 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU,85120 LA CHÂTAIGNERAIE - 85120 - France - SIREN 547250969


SOULET - BP 10, 43 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU,85120 LA CHÂTAIGNERAIE - 85120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ou succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ou de synthèse. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Mobilier de jardin. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ou succédanés de ces matières ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ou en succédanés de ces matières ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Contenants pour fleurs plantes et arbustes.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.